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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FREYSSINET
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EQUEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUEL
FREYSSINET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99794209
Date de dépôt :
22/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2019

Présentation de la marque EQUEL

Déposée le 22 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FREYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FREYSSINET domicilié(e) 1 Bis rue de Clamart - 78140 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 152 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M. Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUEL est expirée depuis le 22 mars 2019.

FREYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : EPOSHIELD , DYNATRON


FREYSSINET, Société par actions simplifiée - 1 Bis rue de Clamart - 78140 - VERSAILLES - France - SIREN 572152692


SGA2 - Rue M. Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Inscription le 8 avril 2003 - Concession de licence n°368017 - Publication au BOPI 2003-04-08

Inscription le 9 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°481987 - Publication au BOPI 2008-10-09

Inscription le 9 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°481986 - Publication au BOPI 2008-10-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2009 n°2400893 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-09

Haubans pour ouvrages d'art (travaux publics).